Règlement intérieur du groupe scolaire Moreau

Rue Pierre Bonnard LENS

1 . Admission et inscription :

-> École maternelle

Les enfants âgés de 2 ans révolus, peuvent être admis à l'école maternelle, dans la limite des places disponibles si leur état de santé et de maturation est compatible avec la vie collective en milieu scolaire (sans couche). L'admission des enfants est prononcée sur présentation :  du livret de famille, d'une carte d'identité ou d'une copie d'extrait d'acte de naissance, du certificat d'inscription délivré par la mairie, d'un document attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge.

          -> École élémentaire

Sont présentés à l'école élémentaire, en septembre, les enfants ayant 6 ans au 31 décembre de l'année en cours ( sur décision du conseil de cycle ). L'admission des enfants est prononcée sur présentation :  du livret de famille, d'une carte d'identité ou d'une copie d'extrait d'acte de naissance, du certificat d'inscription délivré par la mairie.

Un nouvel élève sera admis sur présentation d'un certificat de radiation de l'école fréquentée précédemment et d'un certificat délivré par le maire de la commune du lieu d'habitation.

2. Fréquentation et obligation scolaire :

-> École maternelle

L'inscription à l'école maternelle implique l'engagement par la famille, d'une bonne fréquentation. Dès qu'un enfant atteint l'âge de 6 ans à l'école maternelle, il est soumis à l'obligation scolaire. A défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits avec l’accord de l ‘Inspecteur de l’Education Nationale.

-> École élémentaire

- La fréquentation régulière est obligatoire

 - Toute absence doit être obligatoirement justifiée dès le matin, il appartient à la famille de prévenir l’école pour toute absence et de se mettre en rapport avec l’enseignant de l’enfant pour récupérer son travail.

-  Si l’absence est due à une maladie contagieuse, les parents sont tenus d’avertir la directrice. L’élève ne pourra être repris après éviction légale qu’avec un certificat médical de guérison.

- En référence à l'article 10 de la loi du 22 mai 1946 sur l'obligation scolaire, les absences injustifiées sont signalées à l'Inspection Académique.

3. Horaires de l’école et accueil des élèves

- la grille est ouverte chaque jour de classe, dix minutes avant l’heure de début des cours : c’est-à-dire à 8 heure 20 et à 13 heure 20 et sera fermé à 8H30 et 13H30 (pour des raisons de sécurité).

- en cas de retard, les parents sont donc tenus de prévenir la directrice. La classe se termine à 11h30 le matin et à 16h ou 15h l'après-midi, par conséquent les enfants en élémentaire sortent de l'école vers 11h40 le matin et 16h10 ou 15h10 l'après-midi.

-> École maternelle  : Les parents accompagneront leurs enfants jusqu’à la porte de la classe

4. Surveillance et responsabilité

- La surveillance des récréations est assurée par deux enseignants.

- Les enfants qui prennent leur repas à la cantine demeurent sous la responsabilité du service organisateur ( la mairie). Tout enfant dont le comportement perturbe gravement ou dangereusement le fonctionnement de la cantine peut être exclu.

   -> École maternelle  : Les enfants doivent être repris par leurs parents  à la porte de la classe à l’heure réglementaire de sortie (11H30 et 16H ou 15h) ou par toute autre personne désignée par eux par écrit et présentée par eux à l’enseignant pour l’heure réglementaire de sortie.

5. Activités scolaires:

- La participation des élèves aux activités scolaires se déroulant dans le cadre des programmes et sur le temps scolaire est obligatoire (EPS, natation, médiathèque, théâtre...)

6. L’assurance :

- Il est vivement conseillé aux familles de souscrire une assurance auprès d'un organisme de leur choix pour les activités scolaires normales.

- L'assurance est obligatoire pour les sorties scolaires auxquelles participent les enfants.

- L'école n'est en aucun cas responsable des lunettes cassées, vêtements déchirés...des enfants.

L’assurance responsabilité civile et individuelle accidents corporels est obligatoire pour les activités facultatives et celle qui se déroulent hors du temps scolaire ( cantine, sorties scolaires.)

7. Sécurité

Prévention des incendies:

- Les dispositions concernant la sécurité sont affichées à la porte de la classe. Des exercices obligatoires de sécurité sont prévus à raison d'un par trimestre.

Prévention des accidents:

Les élèves ne doivent apporter que les objets nécessaires aux exercices scolaires. Il est interdit:

- d'apporter des objets de valeur, dangereux ou inutiles à l'école (portable, Mp3, ballons, jouets, cordes à sauter,  maquillage, sac à main, briquet, allumettes, couteau...)Si un de ces objets est introduit dans l’école, il sera confisqué.

- de mettre des pendants d'oreilles ou des piercings, l'école n'est pas responsable des bijouxportés par les enfants.

- de laisser entrer des animaux dans l’école.

8. Education et vie scolaire

- L'élève et la famille s'interdiront de porter atteinte à la fonction ou à la personne du maître,ainsi qu'aux autres élèvesde l'école et leurs parents. L'élève est tenu de respecter les maîtres, ses camaradeset leur famille.

- Une tenue vestimentaire correcte est exigée, sont interdits: le maquillage, les tatouages (tatoo papiers), les piercings, les sacs à main, les chaussures à talons, les tongs…

- Le port de signes ou de tenues qui manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

- Afin d'éviter la propagation des parasites, les cheveux longs doivent être attachés.

- En éducation physique et sportive, une tenue de sport adaptéeest obligatoire.

- Tout manquement au règlement intérieur de l'école peut donner lieu à la réprimande et sera porté à la connaissance des familles.

9. Respect du matériel et usage des locaux:

- Les élèves doivent respecter et ne pas subtiliser le matérielmis à leur disposition ainsi que l'environnement de l'école.

- L'ensemble des locaux, du mobilier et du matériel scolaire est confié à la garde de la directrice, responsable de la sécurité des personnes et des biens. En aucun cas,les élèves et leurs parents ne peuvent pénétrer dans les locaux scolaires (cours y compris) sans autorisation préalable de la directrice.

- Toute dégradation entraîne nécessairement la réparation du dommage causé.

- Il est interdit de jeter dans la cour: papiers, pelures, détritus, mégots...

10. Hygiène et santé

- Il est recommandé de ne pas amener un enfant à l'école s'il est malade. S'il tombe malade en cours de journée, l'école appelle la famille de façon à ce qu'elle vienne reprendre l'enfant.

- En cas d'accident grave survenu à l'école, l'enfant sera dirigé vers les services compétents: les parents seront avertis immédiatement s'ils ont transmis leurs coordonnées téléphoniques.

- Il est souhaitable que les élèves se présentent à l'école dans un état de propreté irréprochableet il appartient à la famille de traiter l'enfant lorsque ce dernier est porteur de parasites.Si cela n'est pas fait, la directrice avisera les services de médecine scolaire.

- Les bonbons sucrés, acidulés, les chewing-gums, les chips (et autres biscuits apéritifs), gâteaux, ainsi que les boissons sucrées et/ou gazeuses sont interdites.Toutefois, il est permis de donner pour le goûter un fruit ou de la compote et de l’eau (sans sirop)

- Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’école (à partir des grilles)

11. Contrôle du travail des élèves:

-Les enseignants se tiennent à la disposition des familles aux sorties de classe ou sur rendez-vous pris suffisamment à l'avance.

- Les contrôles ou évaluations ainsi que les relevés de compétences seront remis aux parents qui en prendront connaissance et les signeront.

- La communauté éducative travaille dans l'intérêt des enfants; les familles s'engagent à soutenirl'équipe enseignante.

12. Divers:

- Les familles retourneront dans les délais les informations qui leur sont demandées (fiches de renseignement, attestations d'assurances...)

Règlement adopté le 10 novembre 2014 par le Conseil d'école.